Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERNARD
BERNARD-MOTEURS

Numéro de dépôt :
1095519
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERNARD

Déposée le 3 mai 1979 par BERNARD-MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARD-MOTEURS, domicilié(e) société anonyme, LA BOURSIDIERE, Route Nationale 186, 92350 LE PLESSIS ROBINSON. - France.

La marque BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERNARD est expirée depuis le 3 mai 1989.

BERNARD-MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , CONORD , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR , BERNARD GARDEN CARE


BERNARD-MOTEURS - société anonyme, LA BOURSIDIERE, Route Nationale 186, 92350 LE PLESSIS ROBINSON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Inscription - Changement d'adresse n°36948 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24146 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;machines actionnées par un moteur thermique;leurs organes, accessoires et pièces détachées;moteurs, plus particulièrement les moteurs à explosion;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture, plus particulièrement les machines agricoles, tondeuses à gazon, groupes motopompes, motobineuses, motohoues, écrémeuses, leurs organes, accessoires et pièces détachées;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;plus particulièrement les instruments de culture, tondeuses à gazon, leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées.Appareils et instruments électriques et électroniques;groupes électrogènes.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;leurs organes, plus particulièrement les moteurs à explosion.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.